AUTORISATION DE DROIT A L’IMAGE

AUTORISATION D’UTILISER DES IMAGES FIXES OU ANIMEES

REALISEES DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS DE L’ASSOCIATION SWING’ALES

Dans le cadre de nos évènements, nous sommes amenés à utiliser des photos, vidéos des membres (pour le journal, le site internet, dans les différentes publications de la structure et, éventuellement, à l’occasion de reportages télévisés). Il ne s’agit pas de photographies individuelles d’identité mais de photos de groupe ou bien de vues, de vidéos montrant des membres en activité.

Nous attirons votre attention sur le fait que l’usage des images est sans aucun but lucratif et sans publication de nom de famille (prénom seulement).

S’agissant de photographies, de vidéos ou d’enregistrements sonores, et sous réserve de préserver l’intimité de la vie privée, vous autorisez sans contrepartie financière l’association , à reproduire et à diffuser ces photographies, vidéos ou ces enregistrements.

Pour une communication au public la plus large (le monde entier) sur l’Internet ou sur tous supports, notamment cédérom, dvdrom, y compris par voie d’édition d’ouvrages papier ou par représentation sur grand écran, soit directement, soit par l’intermédiaire de tous tiers ou organismes autorisés dans toute manifestation, notamment, marché, festival ou salon, manifestation culturelle aux fins de démonstration, information ou de promotion des réalisations de notre association.

Vous autorisez l’association Swing’Ales à réaliser la fixation matérielle de ces créations par tous les procédés techniques, notamment, par enregistrement numérique, magnétique, sur tous supports et en tous formats, tels que cédérom, dvdrom, vidéogrammes et de manière générale par tous les moyens susceptibles de « capter » lesdits éléments, y compris par voie d’édition d’ouvrages ainsi que par impression, chargement, affichage, passage, transmission ou stockage permanent ou précaire dans un support de masse, ou via un réseau.

Enfin, vous autorisez l’association Swing’Ales à communiquer ces créations au public par toutes voies de diffusion, notamment par voies hertzienne terrestre, satellite, câble, réseau numérique ou/et analogique, en ligne, tel Internet, y compris dans le cadre de représentations sur grand écran, soit directement, soit par l’intermédiaire de tous tiers ou organismes autorisés par nous, en tout ou en partie dans toute manifestation, notamment, colloque, festival, évènements, et d’une manière générale, dans toute manifestation aux fins de démonstration, d’information, de promotion.

Nom, prénom, date, et signature (précédée de la mention lu et approuvé)

Utilisation d’images fixes ou animées de votre enfant

En application de la loi informatique et libertés et des règles de protection des mineurs, les légendes accompagnant les photos ne communiqueront aucune information susceptible  d’identifier directement ou indirectement les enfants ou leur famille.

La loi nous fait obligation d’avoir l’autorisation écrite des parents pour cette utilisation.

Je donne mon accord à la diffusion des photographies, vidéos de mon enfant :  ………………………………

Signature